v. 2
INTRODUCTION 5
1.1. Rappel des termes de référence de l’étude 6
1.2. Démarche méthodologique 7
1.2.1. Contacts avec les commanditaires de l’étude (coordination de la préparation du PAFASP, membres du comité de suivi de l’étude et autres partenaires potentiels) 7
1.2.2. Analyse de la documentation disponible 8
1.2.3. Collecte des données 8
1.2.4. Traitement des données et analyse des résultats 8
1.3. Présentation de l’équipe et contenu du rapport 8
II. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT AU BURKINA FASO ET LA POLITIQUE DE SAUVEGARDE DE LA BANQUE MONDIALE 9
2.1. Description des dispositifs de la gestion de l’environnement au niveau national 9
2.1.1. Politiques et stratégies en matière de gestion de l’environnement 9
2.1.1.1. Le Cadre Stratégique de Lutte Contre la Pauvreté (CSLP) 10
2.1.1.2. La Lettre de Politique du Développement Rural Décentralisé (LPDRD) 10
2.1.1.3. La Stratégie de Développement Rural (SDR) ) à l’horizon 2015 11
2.1.1.4. Le Plan d’action national pour l’environnement (PANE) 11
2.1.1.5. La politique forestière nationale 12
2.1.1.6. La politique d’aménagement du territoire 12
2.1.2. Les instruments législatifs et réglementaires pertinents en matière de gestion de l’environnement 13
2.1.2.1. La Constitution du 02 juin 1991 13
2.1.2.2. La Réorganisation Agraire et Foncière (RAF) 13
2.1.2.3. Le Code de l’Environnement 14
2.1.2.4. Le Code Forestier 14
2.1.2.5. La Loi d’orientation relative à la gestion de l’eau 15
2.1.2.6. La loi d’orientation relative au pastoralisme 16
2.1.2.7 Le Code de la Santé Publique 16
2.1.2.8. La Loi sur le Contrôle des Pesticides 16
2.1.2.9. La Loi portant Code des Investissements 16
2.1.2.10. Le Code Général des Collectivités Locales 16
2.1.3 : La procédure nationale de l’étude d’impact sur l’environnement 17
2.1.4 : Le cadre institutionnel de gestion des études d’impacts sur l’environnement 19
2.1.5 : Les conventions internationales en matière d’environnement 20
2.2. Description des politiques de sauvegarde de la Banque mondiale 21
2.2.1. Politique de sauvegarde 4.01 sur l’évaluation environnementale 24
2.2.2. Politique de sauvegarde 4.04 sur les habitats naturels 24
2.2.3. Politique de sauvegarde 4.09 sur la lutte anti-parasitaire 24
2.2.4. Politique de sauvegarde 4.11 sur le patrimoine culturel 24
2.2.5. Politique de sauvegarde 4.12 sur la réinstallation involontaire 25
2.2.6. Politique de sauvegarde 4.20 sur les populations autochtones 25
2.2.7. Politique de sauvegarde 4.36 sur les forêts 25
2.2.8. Politique de sauvegarde 4.37 sur la sécurité des barrages 25
2.2.9. Politique de sauvegarde 7.50 sur les projets relatifs aux voies d’eau internationales 25
2.2.10. Politique de sauvegarde 7.60 sur les projets en litige 25
III. Etat initial des lieux 26
3.1. Description du milieu physique, biologique, humain du programme 26
3.1.1 Présentation générale du milieu physique 26
3.1.2. : Caractéristiques socioéconomiques 31
3.2. Présentation détaillée des zones éco géographiques couvertes par le programme – PAFASP 35
3.2.1. La Zone sahélienne 37
3.2.2. Zone soudanienne 39
3.2.3.. La Zone soudano guinéenne et le secteur Comoé-Léraba 41
IV. Présentation du programme 43
4.1. Typologie des filières 44
4.2. Principaux Produits par filière 51
4.3. Les enjeux de la décentralisation et de la déconcentration dans le cadre du PAFASP 55
V. Diagnostic environnemental et social 56
5.1. Tableau synoptique et analyse des forces et faiblesses des acteurs des différentes filières 56
5.1.1. Tableau synoptique des acteurs des filières Agro-Sylvo-Pastorales 57
5.1.2. Analyse des forces et des faiblesses des acteurs des différentes filières 61
5.1.2.1. Filières de l'agriculture 61
5.1.2.2. Filières de l'élevage : bétail et viande 76
5.2. Diagnostic environnemental et social 80
5.2.1. Développement agricole : potentialités et pratiques en présence préjudiciables à l’environnement 80
5.2.1.1 - Diagnostic des contraintes de la filière niébé (Zones 1, 2 et 3) 82
5.2.1.2 - Diagnostic des contraintes de la filière de production légumière (Zones 1 et 3) 82
5.2.1.3 – Risques liés à la production maraîchère 82
5.2.1.4 - Diagnostic des contraintes de la filière de production fruitière (Zones 1 et 3) 97
5.2.1.5 - Diagnostic des contraintes de la filière de production coton (Zones 1 et 3) 98
5.3. Développement pastoral : potentialités et pratiques en présence préjudiciables à l’environnement 99
5.3.1- Diagnostic de la filière Bétail/Viande (Zone 3) 100
5.3.2 - Diagnostic de l’élevage traditionnel de volaille (Zones 1, 2 et 3) 105
5.4. Notes sur les systèmes de production des zones d’Intervention du PAFASP 109
5.4. Risques d’accentuation des inégalités et de l’appauvrissement de certaines catégories vulnérables de la communauté à cause des activités du programme 117
VI. Plan cadre de gestion environnementale et sociale 117
6.1. Mise en place d’un Plan Cadre de Gestion Environnementale et Sociale 118
6.1.1. Définition des mécanismes d’évaluation et de classification des microprojets 118
6.1.2. Gestion des risques environnementaux et sociaux des microprojets : prise en compte des impacts environnementaux dans les cycle des microprojets 119
6.1.3. Procédures pour la gestion des impacts des projets financés par le PAFASP 120
6.1.4. Le Suivi et l’évaluation du Plan Cadre de Gestion Environnementale et Sociale du PAFASP 121
Méthodologie du suivi évaluation périodique 125
6.2. Renforcement des capacités pour la maîtrise des impacts environnementaux et sociaux 125
6.3. Budget du Plan Cadre de gestion environnementale et Sociale 136
ANNEXES 139
Annexe A. TERMES DE REFERENCE DE L’ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTALE ET SOCIAL 140
Annexe B. CONVENTIONS INTERNATIONALES SIGNEES ET RATIFIEES PAR LE BURKINA FASO 145
Annexe C. SYNTHESE SUR LES POTENTIALITES, ATOUTS ET CONTRAINTES DES FILIERES ETUDIEES : PISTES D’ACTIONS / RECOMMANDATIONS 149
Annexe D. ETUDE COMPLEMENTAIRE : COLLECTE DE DONNEES ET ANALYSE A FAIRE 160
Annexe E. CIRCUIT DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION 161
Annexe F. LA DEMARCHE D’IDENTIFICATION DE MICROPROJETS ET D’INSTANCES LOCALES : FORMULAIRE, PROCESSUS DE SELECTION DES MICROPROJETS 162
Comités de sélection de projets du Programme d’Appui aux Filières Agro-Sylvo-Pastorales (PAFASP) 163
Annexe G.1. Critères d'évaluation des propositions de microprojets émanant des organisations communautaires de la zone d’intervention du Programme d’Appui aux Filières 165
Agro-Sylvo-Pastorales (PAFASP). 165
Annexe G.1. Autres critères d'évaluation des propositions de microprojets 166
Annexe H. TABLEAU SYNOPTIQUE D’UN MICROPROJET SUBVENTIONE PAR PAFASP 169
Annexe I. PERSONNES RENCONTREES (Novembre 2005) 170
BIBLIOGRAPHIE 172
