Psixologiya Statut
 | Statut d'une société S.à r L Le présent modèle d’acte constitutif n’est présenté qu’à titre indicatif et est à adapter, le cas échéant, selon les désirs et besoins individuels des fondateurs. Statut 37,06 Kb.  1 | oxumaq |
| Exemple de rédaction de statuts Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et les textes réglementaires d’application, ayant pour titre. Statut 40,69 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut d’un groupement d’interet economique Ont établi ainsi les statuts d’un groupement d’interet economique qu’ils proposent de constituer. Statut 15,83 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut Slovenskega združenja za kakovost in odličnost Na podlagi Zakona o društvih (Uradni list rs, št. 64/11 – uradno prečiščeno besedilo) je občni zbor Slovenskega združenja za kakovost in odličnost, na seji dne sprejel naslednji. Statut 76,94 Kb. 1 | oxumaq |
 | Statuts types des associations reconnues d’utilité publique statuts de l’association L’association intitulée, dont la déclaration a été publiée au Journal officiel. Statut 44,11 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut de l'association Se situant dans un cadre de fonctionnement démocratique, elle contribue à l'éducation globale des enfants. Statut 217,81 Kb. 1 | oxumaq |
| Statuts-types Monsieur/Madame directeur de société, demeurant à Lomé, Quartier N° de Rue: rue: Boîte Postale. Statut 28,94 Kb. 1 | oxumaq |
| Modèle de statuts pour une association affiliée à la ffbb Doivent nécessairement être précisés, le titre de l’association, son objet et son siège social. Statut 19,59 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut für die Fortbildungseinrichtungen Zuletzt geändert durch Artikel des Gesetzes vom 11. Oktober 2007 (GBl. Bw s. 314), in Verbindung mit §§ Abs und 12 Nr und Nr. 10 der Satzung der Landeszahnärztekammer Baden-Württemberg und § Abs. Statut 65,5 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut einer Landeszahnärztekammer Baden-Württemberg am September 2008, zuletzt geändert am dezember 2015. Statut 44,5 Kb. 1 | oxumaq |
| Modele de statuts Cet exemple est à compléter et à adapter. Les commentaires en italiques et en bleu constituent une aide à la rédaction; ils doivent être supprimés avant enregistrement et/ou impression. Statut 53 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut d'une société S.à r L Model of memorandum of association for a Luxembourg limited liability company. Statut 40,5 Kb. 1 | oxumaq |
| Statut d'une s. A Le présent modèle d’acte constitutif est à adapter, le cas échéant selon les désirs et besoins individuels des fondateurs; IL ne saurait engager la responsabilité de ses auteurs. Statut 39,5 Kb. 1 | oxumaq |
1